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Charte

PRÉAMBULE

Cette présente Charte a pour but de fixer les règles applicables par TOUT membre inscrit à l’Ayumi Fan Club Francophone, via son site Internet l’ « AyuSphere » ou tout autre moyen.
Ces règles sont fixées par les membres fondateurs de l’association, ils se réservent le droit de les modifier à tout moment, les adhérents en seront alors avertis.

La charte précise les droits et obligations de tout nouvel inscrit. Chaque membre de l’association s’engage à respecter ces règles.

1. LÉGISLATION

Internet, mais aussi les réseaux et les services de communication numérique, sont soumis à la législation. La facilité de circulation des informations et fichiers, quelle qu’en soit la quantité, ne doit pas occulter l’existence des droits qui y sont associés. Nous ne tolèrerons pas que l’association A.F.C.F. ainsi que son site Internet « AyuSphere » devienne une zone de non-droit.

Afin d’aller dans ce sens, et de ne pas compromettre sa place au sein de l’association, tout membre s’engage donc à ne pas diffuser sur ledit site tout contenu illicite ou non autorisé par la charte.

Le membre s’engage aussi à ne pas poster de lien Internet renvoyant à des sites ne respectant pas la législation.

A titre informatif quelques exemples de contenus ne respectant pas la législation en vigueur :

  • La reproduction, représentation ou diffusion d'une œuvre de l'esprit (par exemple : extrait musical, vidéo, photographie, scan, extrait littéraire, …) ou d’une prestation de droits voisins (par exemple : interprétation d’une œuvre musicale par un artiste, phonogramme, vidéogramme, programme d’une entreprise de communication audiovisuelle) en violation des droits de l'auteur, du titulaire de droits voisins et/ou du titulaire des droits de propriété intellectuelle.
  • Les copies de logiciels commerciaux pour quelque usage que ce soit.
  • Le contenu du Fan Club officiel japonais d'Ayumi (la Team Ayu) est strictement réservé à ses adhérents, toute diffusion, même partielle, d'un élément provenant de celui-ci est strictement et totalement interdite. La moindre tentative au sein de l'association et de son site allant à l'encontre de ce principe pourra faire l'objet d'une sanction immédiate.
  • Tout élément pouvant porter atteinte à la vie privée d'autrui.
  • La diffamation et l'injure. Les mots ou expressions à connotations grossières ou vulgaires.
  • La provocation de mineurs à commettre des actes illicites ou dangereux, le fait de favoriser la corruption d'un mineur, l'exploitation à caractère pornographique de l'image d'un mineur, la diffusion de messages à caractère violent ou pornographique susceptibles d'être perçus par un mineur.
  • L’incitation à la consommation de substances interdites, ou sa valorisation.
  • La provocation aux crimes et délits, la provocation au suicide, la provocation à la discrimination, à la haine, notamment raciale ou à la violence.
  • L'apologie de tous les crimes, notamment meurtre, viol, crime de guerre et crime contre l'humanité; la négation de crimes contre l'humanité.
  • La contrefaçon de marque.

2. RÈGLES DE BIENSÉANCE

Le membre doit s’accommoder de certaines règles de savoir être.

Il s’engage :

  • A respecter l’avis et les goûts des autres membres du Fan Club.
  • A argumenter ses réponses et ses critiques tout en restant courtois.
  • A s’appliquer à faire des phrases à la construction correcte et en accord avec les règles de grammaire et d’orthographe de la langue française.
  • A ne pas poster des messages à outrance et tenir compte des éventuelles remarques ou avertissements qui lui sont adressés.
  • A utiliser le formulaire prévu à cet effet s’il a une réclamation à faire ou qu’il souhaite poser une question ayant trait au fonctionnement de l’association A.F.C.F. ou de son site Internet.

3. CLAUSE DE CONFIDENTIALITÉ

Tous les membres s’engagent à ne pas diffuser sur quelque autre site Internet, forum de discussion ou autre media, l’ensemble des informations contenues dans le site de l’ « Ayusphere ».

Cela inclus :

  • Les images ou photos
  • Les articles
  • Les sondages
  • Les dessins
  • Les messages
  • Les informations personnelles des membres
  • Les fichiers audio ou vidéo

4. DÉFINITION ET DROITS DU MEMBRE

Le membre se doit d’être francophone avec un niveau en langue française lui permettant de comprendre le contenu du site l’ « AyuSphere », de pouvoir participer à la vie du Fan Club et à ses diverses activités.

Les membres bénéficient d’un accès aux services proposés, réglementé par les responsables via les statuts et la charte mis en place à la création de l’association ou les versions modifiées qui pourront y faire suite.

Cet accès est concrétisé par un compte nominatif, soumis à une identification par le membre avant d’atteindre les ressources et services multimédia proposés.
Le compte nominatif est constitué d’un identifiant et d’un code d’accès strictement personnels. Leurs usages ne peuvent en aucun cas être cédés à un tiers à quel titre que ce soit.
Le membre est responsable de leurs conservations, il s’engage à ne pas les divulguer et à ne pas s’approprier ceux d’un autre membre de l’association.

Le droit d’accès, décrit ci-dessus, est nominatif, personnel et temporaire. Il disparaît dès que son titulaire ne répond plus aux critères d’attribution et/ou enfreint les règles de la charte.

Lors de son adhésion, le nouveau membre signifie son acceptation et son approbation de la présente charte, via le paragraphe correspondant du formulaire d’inscription. Si cette condition n’est pas remplie, aucune suite ne pourra être donnée à la demande d’adhésion, ceci incluant le droit d’accès à un compte nominatif.

5. ENGAGEMENTS DES RESPONSABLES

Les responsables de l’association font bénéficier, à toute personne remplissant les conditions énoncées, d’un accès aux ressources de leur site l’ « AyuSphere » et toute activité qui pourrait y être associée par leur volonté.

Les responsables se réservent le droit de vérifier, de corriger ou modifier, de modérer, voire supprimer, les messages écrits et postés par tout membre de l’association, afin d’en contrôler son contenu et si nécessaire de le mettre en conformité avec la charte.

6. SANCTIONS

Il est enfin précisé que le non-respect du contenu de cette charte pourra faire l’objet des dispositions suivantes :

  • Un avertissement sera adressé par courriel au membre ayant eu une attitude allant à l’encontre des règles énoncées dans la présente charte.
  • Si un membre est sujet à de multiples avertissements ou s’il récidive, un avertissement pourra être accompagné d’une suspension provisoire de son accès, pour une durée qui lui sera signifiée par courriel.
  • En cas de faute grave une radiation temporaire ou définitive pourra être décidée en accord avec les principes définis à ce propos dans les statuts de l’association A.F.C.F.